Hello,

J'avais déjà recherché la réponse par le passé, voici pour résumer:

- Cas n°1 et Point important: si votre permis de conduire, au regard de la catégorie A1 et à l'intérieur dudit permis de conduire, mentionne "par équivalence du permis B" , c'est OK pour rouler à l'étranger car vous êtes détenteur du permis de rouler des véhicules de la catégorie 125cc !

Explication : Malgré le droit Européen, il y a encore souveraineté des droits nationaux et le principe de subsidiarité du droit européen ne s'applique pas en la matière (principe découlant de Maastrich), en l'absence de permis de conduire Européen découlant d'un mode d'examen unique...
Traduction: Aucun état Européen n'est en droit de remettre la légalité du mode d'obtention d'une catégorie du permis de conduire, au motif que chaque pays a ses propres modalités d'examen pour obtenir chaque catégorie (par catégorie comprendre A, A1,ou B, etc...), ni par conséquent la légalité de ce permis.
Les forces de l'ordre, dans chaque état Européen, doivent se cantonner à vérifier que la catégorie du véhicule utilisé est bien validée sur votre exemplaire de permis de conduire national, pour les ressortissants Européens s’entend.


A contrario:
- Cas N°2 : Si vous n'avez pas cette mention sur votre permis de conduire, et même si l'équivalence est effectivement de droit en France pour la catégorie A1, vous n'avez pas le droit de rouler à l'étranger.
- Cas N°3 : De même, si cette mention d’équivalence n’est pas au regard de la catégorie A1, à l’intérieur du permis de conduire, mais seulement à l’extérieur au dos, alors votre équivalence peut être remise en cause à l’étranger car la catégorie A1 n’est tout simplement pas validée comme les autres catégories de votre permis de conduire.

Pour être plus précis, dans les cas N° 2 et 3, selon les états vous ne serez pas embêté car ils appliquent la même équivalence, et/ou les forces de l'ordre rencontrées sont conciliantes...
… Mieux vaut s’abstenir cependant car c’est jouer avec le feu !
Car dans le cas contraire, d'autant plus s'ils ne sont pas cool, soit l'équivalence n'est reconnue que pour les ressortissants du pays et vous est refusée, soit elle n'existe pas, soit l'absence simplement de mention au regard de la catégorie A1 pour le véhicule conduit (125cc) se traduit par une absence pure et simple de permis.

En l'absence de permis valide, c'est refoulement si c'est au poste frontière (on s’en sort bien, ouf !), ou l’immobilisation du véhicule et peut-être même un petit séjour "logé, nourri"... mais pas forcément content ! Sans oublier l’aspect amende qui s’en suit !

C’est pourquoi j’avais conseillé à l’époque à Franck de faire tamponner à l’intérieur son permis de conduire de la mention de l’équivalence du permis B.

Et si vous n’avez pas le B et roulez en 125cc, pas d’inquiétude cependant, le permis A est aussi accepté !

Pour ce qui est des assurances, mon conseil est de vérifier directement auprès de sa compagnie, sans oublier un regard sur la liste des pays dans lesquels vous comptez rouler et qui doivent figurer sur la feuille verte…

Sinon, ben pour moi c’est OK !