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[Discussion] Envie de meurtre
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Discussion: Envie de meurtre

Affichage des résultats 1 à 10 sur 20

Mode arborescent

  1. Re : Envie de meurtre 
    #10
    Date d'inscription
    février 2007
    Messages
    45
    Merci
    0
    Remercié 0 fois pour 0 messages
    Art 223-1 du code pénal: Mise en danger délibérément de la vie d'autrui.

    Tout simplement avec ce genre d'attitude, SURTOUT ne pas perdre son sang froid, pas de coup physique sur le conducteur (c'est vous qui vous retrouverez au tribunal) je fais un rapport au procureur de la république de mon département avec immatriculation, descriptif de l'individu, propos tenu... pour mise en danger d'autrui délibérément avec circonstance aggravante (2 roues, état de la chaussée, circulation dense, 2 passagers sur le scoot....)
    Le témoignage de témoin de la scène est un gros plus !

    Soit le procureur suit, soit choux blanc.
    Reste plus que le dépôt de plainte pour les motifs avancés plus haut, avec comme témoin la personne à l'arrière du scoot.

    Prudence et pas d'agressivité, même si parfois faire fonctionner la boite à giffles donne envie......
    Dernière modification par steph69 ; 09/04/2009 à 19h22.
     

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