Ils ont peut etre tout simplement voulu te dire bonjours?
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Ils ont peut etre tout simplement voulu te dire bonjours?
Une anecdote dans le même ordre, une route à proximité de chez moi avec sur 400m une limitation à 70 Km/h, 2 gendarmes avec des jumelles devant un garage situé à 10 m de la route (et je ne les avais pas vus).
Lorsque je passe à proximité du chemin qui va au garage je vois un gendarme qui descend en courant et en me faisant des signes, le temps de m'arréter environ 100 m plus loin, je fait demi-tour, je vais le voir et lui demande si c'est bien à moi qu'il faisait signe. Il me dit oui et me signale que j'étais à 98 Km/h pour une limitation à 70, mais vu que j'avais fait demi-tour je devais être un honnête homme et que c'étais bon pour cette fois.
OUF de soulagement, grand merci, et lui dit que s'il avait était d'un autre sexe je lui aurais volontier fait un bisou.
Comme quoi il y en a des biens.
Ce genre de situation est arrivé a notre ami corrézien Bruno,
je crois qu'il s'est vu attribué un refus d'obtempérer avec délit de fuite
mais bon, c'est peut être pas ton cas !?
Content de t'avoir rassuré
refus d'obtemperer je peux le concevoir mais délit de fuite je ne vois pas pourquoi... le délit de fuite, c'est uniquement en cas d'accident normalement ?
Steph.
Ben non, quand tu t'arrêtes pas, tu fuis !
Enfin je crois !
Mais bon, s'ils avaient réellement voulu t'avoir avec la plaque,
tu aurais déjà des nouvelles !
Ben disons que depuis Mardi je me suis quand meme bien penché sur la question d'un point de vue juridique et il existe quand même une difference de taille entre le "refus d'obtemperer" et le "délit de fuite"
Le délit de refus d'obtemperer est le fait, pour un conducteur,
- de faire obstacle à l'immobilisation de son véhicule
- ou d'omettre sciemment d'obtempérer, à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions
- ou de refuser de se soumettre à toutes vérifications prescrites concernant le véhicule ou la personne.
Les éléments constitutifs de l'infraction de délit de fuite (éléments cumulatifs) :
1- La conduite d'un véhicule
2- La conscience d'avoir causé ou occasionné un accident
3- La volonté d'échapper à sa responsabilité pénale ou civile
Donc ma reflexion se fait surtout au niveau du refus d'obtemperer (je n'ai causé aucun accident, ça j'en suis sûr) et sur le fait que je n'ai pas sciemment refuser de m'arreter, maintenant ma parole contre celles des agents ne doit pas peser bien lourd...
Voilà.
Stephane.
Merci pour ces précisions claires Stéphane ! :hi:
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