Comment obtenir un certificat de conformité

[RAPTOR45]

Bonjour, je ne suis pas sur de poster dans le bon forum, mais on verra bien....
En fait, je recherche un certificat de conformité pour un scooter ITALJET FORMULA 125 LC BICYLINDRE en provenance d'Angleterre.
J'ai contacté ITALJET en ITALIE mais ils m'ont répondu qu'ils avaient juste racheté le stock de pièces ITALJET, donc ils ne peuvent rien pour moi.
Je recherche donc un autre tuyau pour me le procurer, même payant car il est indispensable pour obtenir des plaques Françaises.
Voila, si un membre connait un peu les formalités d'importation de scooters venant d'Europe, qu'il me contacte, j'en serai ravi.
Dans l'espoir d'un contact
cordialement
Richard

[Djédjé]

A mon avis,
le mieux est de t'adresser aux services des douanes françaises !

[eric]

Salut,

le certificat de conformité est donné obligatoirement avec la machine acheté, si celle-ci est achetée dans un pays hors France. Celui ci te permet par la suite, d'établir le quitus fiscal (donc payer ta TVA) , quitus obligatoire pour la délivrance de la carte grise.
J'ai acheté également un scooter par une boite d'import export, c'est le gars qui m'a vendu le scooter, qui m'a donné le certificat et qui a déclaré aux services des impôts, pour obtenir le quitus fiscal.

Si un gars te vend un scoot sans le certificat de conformité, méfie toi, tu ne pourras pas l'immatriculé, et attention aux arnaques. vente de scooter moins cher car la TVA non payé en france.
Tu auras un scoot mais pas d'immat française et donc pas le droit de rouler.

eric

[totof62]

tu peux récupérer un certificat de conformité auprés de la marque de ton scooter, il faut voir s'il y a un siége social en France, c'est le même principe pour les marques automobiles tu peux avoir ton certificat en France si le véhicule a été acheté à l'étranger..... Ton certificat coûtera plus cher en France qu'à l'étranger c'est bien connu que la France est un pays de V..... enfin bref.

[RAPTOR45]

Bonsoir et merci de ton conseil; je téléphonerai aux douanes la semaine prochaine.
Bonne soirée et A+
Richard

[philou]

Bonjour, Pour ma part la douane m' a réclamée 1€ Pas cher??? Chez nous, en Belgique, il n'existe plus de TVA sur les Véhicules d'occasion (aussi bien voiture, que moto,..Scoot...) Par contre il existe une taxe de mise en circulation , ...Enfin ils ont tous les tours pour vous pomper de l' ARG...
Peut-être que VESPA pourrait t'aider concernant ton certificat ...Voir leur site. Nous sommes devenus Européens et lorsque je vous lis, J'ai le sentiment que rien n' a changé !!! Chaque pays fait à sa mode ??? Selon mon vendeur Anglais, lors de notre rencontre, chez EUX, le certificat est GRATUIT !!! Comment font-ils ? Pour le BENELUX je devrai payer entre 100 et 160 € selon l'importateut HOLLANDAIS !!! Apparament , en FRANCE +/- 120€ ...Ce sont des Certificats europpéens mais chaque pays demande son prix !!!
BàV
Philou

[Alika]

2007... Il fallait le ressortir celui là!
Il va être surpris de la réactivité du forum le RAPTOR45!

[GO ZEN]

...effectivement Alika ! et ça permet aux p'tits d'jeeuuuns qui n'étaient pas encore inscrits à cette époque, comme moi, de faire un tour aux archives!
Y'a toujours à apprendre dans la vie, comme disait ma grand'mère.

Et puis on va peut-être avoir des nouvelles de l'Italjet !?

[philou]

Je lis trop vite !!!! sans vérifier.... Je sais c'est dangereux parfois ...Surtout lorsque l'on doit signer en bas de page ....ouïe, ouïe, ...